Une CRD (Capsule Représentative de Droits) est une capsule fiscale, numérotée et achetée à un fournisseur agréé, que l'on pose sur une bouteille de vin vendue en France pour attester que les droits d'accises sont acquittés. Une bouteille vendue à l'export reçoit une capsule neutre (sans marquage fiscal), dispensée de déclaration CRD depuis 2019. Voir le glossaire.
Avant de commencer
- Modules Cave (matières sèches) et, pour le choix selon le client, Commercial.
- Vos capsules créées comme matières sèches, avec leurs réceptions en stock (voir Matières sèches).
Configurer une capsule CRD
- Cliquez sur Cave › Matières sèches, puis repérez votre capsule (ou créez-la avec « Nom » et « Unité »).
- Cochez Capsule représentative de droits (CRD).
- Si c'est une capsule d'export sans marquage fiscal, cochez aussi Capsule neutre (sans marquage fiscal — dispensée de CRD depuis 2019) et c'est terminé : elle n'est pas déclarée.
- Sinon, renseignez les trois menus qui apparaissent :
- Catégorie fiscale… : Vin mousseux, Vin tranquille, Produit intermédiaire, Cognac / Armagnac ou Alcools.
- Type de capsule… : Personnalisées, Collectives droits suspendus ou Collectives droits acquittés.
- Centilisation… : le format de la bouteille, dans la liste officielle de la douane (10 cl, 12,5 cl, 18,7 cl… 75 cl, 1 L, 1,5 L…).
- Facultatif : Équivalent export (capsule neutre)… choisit la capsule neutre qui remplace celle-ci pour un client à l'export (voir plus bas).
La centilisation « Autre »
La douane n'accepte que sa liste de formats. Si votre bouteille n'y figure pas (un format exotique), choisissez Autre : deux champs apparaissent.
- Volume (en centilitres, cl) : par exemple 33 pour une bouteille de 33 cl. Sans volume, l'écran affiche « Volume en cl obligatoire pour la DRM. »
- Bag-in-box : cochez-la si c'est une fontaine à vin (BIB).
Si le volume saisi existe déjà dans la liste officielle, Ok César vous demande de l'y choisir : « Ce format existe dans la liste officielle : choisissez « 75 cl » plutôt que « Autre ». » Sinon la DRM est refusée, car CIEL rejetterait le fichier.
La capsule France ou export se choisit toute seule
Ok César retient automatiquement la bonne capsule à chaque commande, puis fait suivre le bon article dans le stock de matières sèches.
- Dans Paramètres › Habillages, sur l'habillage par défaut d'un produit (ou d'une marque), renseignez deux capsules : Capsule France (CRD) (par exemple « Bleu G ») et Capsule export (neutre) (par exemple « Neutre blanche »). Sur l'habillage d'un client précis, il n'y a qu'un champ Capsule (France et export) : « Cette capsule sert pour ce client, qu'il soit en France ou à l'export ».
- Facultatif : sur la fiche du client (Commercial › Clients, onglet Habillages, bloc « Consignes générales »), le menu Capsule permet de forcer : Automatique (selon le pays de livraison), France (CRD) ou Export (capsule neutre).
La règle en « Automatique » : France (et Monaco) → capsule CRD ; tout autre pays → capsule neutre d'export. Un pays inconnu ou l'outre-mer (régime fiscal particulier) reste en CRD. Sans client (vente au comptoir sans fiche client), c'est la capsule CRD. Si l'habillage n'a pas de capsule d'export mais que la matière sèche a un « Équivalent export », il est substitué à la capsule France.
La capsule retenue (avec sa nature « CRD » ou « neutre ») s'affiche sur le bon de préparation, l'écran de préparation, les factures et la proforma. Vider un champ capsule d'un habillage l'efface réellement.
Le compte-CRD dans la DRM
Pour chaque capsule CRD (hors neutres), Ok César suit : Stock début + Achats (réceptions du mois) − Utilisations (capsules consommées par les mises en bouteille du mois) = Stock fin. Ces lignes figurent dans Cave › Douane (tableau « Capsules CRD ») et dans Rapports › Douane › Capsules CRD. Elles sont regroupées par catégorie fiscale et type de capsule dans le fichier de la DRM.
Exemple : 2 000 capsules au 1er septembre, 1 000 reçues, 1 450 utilisées : stock de fin 1 550. Si le résultat était négatif (plus de capsules utilisées que reçues), la ligne passe en rouge et la DRM est refusée.
Erreurs fréquentes
- « Configuration CRD incomplète pour : … » : une capsule n'a pas sa catégorie fiscale, son type ou sa centilisation. Complétez-la dans Cave › Matières sèches. La colonne affiche « Non configurée » en attendant.
- « Volume (cl) manquant pour la centilisation CRD « Autre » … » : saisissez le volume.
- « Stock de capsules CRD négatif pour : … » : une réception n'a pas été saisie.
- La mauvaise capsule est consommée : vérifiez la zone du client (menu Capsule de sa fiche) et son pays de livraison.